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Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : Janvier 2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site Petit Nuage. En passant commande, vous acceptez sans réserve ces conditions.

2. Produits

Petit Nuage propose des produits pour bébés et jeunes enfants : vêtements, jouets, articles de sommeil, soins, accessoires et articles pour les repas. Les photos sont non contractuelles et peuvent légèrement différer du produit reçu.

3. Prix

Les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD), toutes taxes incluses. Petit Nuage se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur lors de la validation de la commande.

4. Commande

Pour passer commande :

  1. Créez un compte ou connectez-vous
  2. Ajoutez les articles au panier
  3. Validez votre panier et renseignez l'adresse de livraison
  4. Procédez au paiement sécurisé
  5. Vous recevrez un email de confirmation

La commande est définitive après confirmation du paiement. Petit Nuage se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement ou de litige antérieur.

5. Paiement

Le paiement s'effectue par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) via la plateforme sécurisée Stripe. Vos informations bancaires sont cryptées et ne sont jamais stockées sur nos serveurs.

6. Livraison

Nous livrons partout au Canada. Les délais de livraison sont généralement de 7 à 21 jours ouvrables, selon la destination et la disponibilité des produits.

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination. La livraison est gratuite pour les commandes de plus de 100$ CAD.

Petit Nuage ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus au transporteur ou à des événements indépendants de notre volonté.

7. Droit de rétractation

Conformément à la Loi sur la protection du consommateur du Québec, vous disposez d'un délai de 14 jours pour retourner un article. Consultez notre Politique de Retour pour plus de détails.

8. Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité. En cas de défaut, contactez-nous dans les 30 jours suivant la réception pour un échange ou remboursement.

9. Responsabilité

Petit Nuage ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'achat ou de l'utilisation des produits. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande.

10. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont la propriété de Petit Nuage. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

11. Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit québécois et canadien. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de la province de Québec.

12. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, contactez-nous à :
Email : petitnuage.boutique@outlook.com
Adresse : Gatineau, Québec, Canada